Les thèses en cotutelles internationales

Universitaires sans Frontières 

USF-AWB 

Academics without Borders 

Lettre d’information trimestrielle n°13, Mars 2014 

Pour toute correspondance: Pr. Robert Laurini, Président d’USF-AWB, Informatique, INSA de Lyon,  F- 69621 Villeurbanne ;  

Email : Robert.Laurini@insa-lyon.fr. Site web : http://www.usf-awb.org  

Association déclarée au JO de la République Française, le 2 janvier 2010. 

Trois bonnes pratiques pour les thèses en cotutelles internationales :

On nous a signalé de nombreux litiges concernant les thèses 

en cotutelle. En effet, de plus en plus des doctorants se diri- 

gent vers des thèses en cotutelles internationales, c'est-à- 

dire des doctorats validés dans deux universités de deux 

pays différents, certaines universités déclarant 25 % de thè- 

ses dans ce contexte. A la différence du co-encadrement 

(deux ou plusieurs directeurs de thèses) qui donne droit à 

une thèse sous un seul sceau, celle en cotutelle donne droit 

à un diplôme de doctorat conjoint ou plus souvent à deux 

diplômes de doctorat. En conséquence, le doctorant doit se 

plier à deux réglementations en vigueur lesquelles sont par- 

fois divergentes. 

Il n'existe hélas pas de cadre normatif. En France, l'arrêté du 

6 janvier 2005 donne des indications essentiellement basées 

sur l'existence d'une convention qui se borne à préciser les 

périodes dans chaque pays, les langues, l'organisation du 

jury et divers autres aspects juridiques comme les droits 

d'inscription et ceux de propriétés. 

Bien qu'il existe parfois des conventions-types pour régler 

ce type de problèmes, des problèmes plus importants doi- 

vent être signalés et anticipés. Le premier est que le grade 

de docteur ne correspond pas aux mêmes exigences dans 

chaque pays. Dans certains lieux, le sujet de thèse est don- 

né au doctorant le premier jour après concertation entre les 

directeurs de thèses ; dans d'autres lieux durant la première 

année, le doctorat reçoit une formation complémentaire qui 

le mènera à rédiger et proposer lui-même un sujet original. 

Le second point touche à l'organisation de la soutenance : 

dans certains pays, elle est privée (c'est-à-dire avec les seuls 

membres du jury), dans d'autres elle est publique, c'est-à- 

dire devant un public plus ou moins nombreux. Parfois le 

doctorant présente un résumé de ses travaux suivi de dis- 

cussions, dans d'autres seule existe la discussion. En cas de 

divergence, une solution doit être trouvée. 

A cause de ces différences souvent objets de litiges, notre 

expérience dans 17 pays nous pousse à proposer trois bon- 

nes pratiques pour les anticiper et les résoudre : 

• un avenant complémentaire à la convention, 

• la présence de la convention et de ses avenants 

comme annexe du manuscrit de thèse, 

• la rédaction des rapports de soutenance. 

1 - Avenant complémentaire 

Nous avons eu connaissance de difficultés de reconnais- 

sance une fois effectuée la soutenance de thèse en cotutelle 

pour diverses raisons. Pour anticiper et régler ces problè- 

mes, une bonne pratique consiste à rédiger environ six mois 

avant la soutenance, un avenant à l'accord de cotutelle. 

Celui-ci donne la composition du jury, les modalités de sou- 

tenance et la question des diplômes. Cette modification 

doit être signée par toutes les personnes concernées et pas 

simplement des présidents d'université et l'étudiant concer- 

né, mais aussi, les directeurs de thèse, les directeurs des 

études doctorales, etc.. En effet, entre la date de l'accord 

initial et la date de la soutenance (environ trois ans voire 

plus), certains responsables ont changé et aussi le cadre 

juridique a pu être modifié. Même si formellement un tel 

avenant n’est pas indispensable, toutes les personnes 

concernées seront au courant. Et si elles présentent des 

difficultés, celles-ci s'afficheront lors de la signature de l’a- 

venant et non pas pendant ou après la cérémonie du docto- 

rat. En bref, il permet d'anticiper les problèmes, lisser l’or- 

ganisation de la soutenance, à savoir le déroulement de la 

soutenance, la rédaction des documents officiels, etc. 

2 - Le procès-verbal de soutenance 

Les conventions indiquent souvent la rédaction d’un rapport 

unique de soutenance. S’il y en a un pour chaque université, 

chacun sera rédigé dans sa propre langue avec ses propres 

habitudes. Dans le cas du rapport unique, de nombreuses 

difficultés nous ont été signalées. Pour les éviter, nous sug- 

gérons que, une ou deux semaines avant la soutenance, les 

directeurs de thèse soumettent à leurs instances respectives 

des exemples de procès-verbal afin d’obtenir leur approba- 

tion. Dans le cas où il existerait des mentions de qualité dif- 

férentes selon les pays, nous suggérons de reprendre les 

mentions en latin, « summa con laude », « maxima cum 

laude » et « cum laude ». 

3 - Annexes du document 

Nous proposons de mettre les textes de la convention de 

cotutelle et de son avenant complémentaire en annexe du 

manuscrit : ainsi tout lecteur pourra mieux comprendre le 

contexte juridique dans lequel ce doctorat a été fait. 

Il serait bien qu'une directive internationale encadre les co- 

tutelles qui deviennent de plus en plus courantes. Une orga- 

nisation comme l'UNESCO devrait en être une cheville ou- 

vrière. Pour la mise en place d'une telle réglementation, 

USF-AWB se propose comme partenaire. Nous reviendrons 

certainement sur ces problèmes dans des numéros pro- 

chains de notre lettre d’information. Qu’en pensez-vous ?􏰀 

R. Laurini, Président d’USF-AWB.